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LISTE des études
/ Fiscalité du particulier et du patrimoine
Actifs numériques [PV]
Adhérents des organismes de gestion agréés [IR-RCI]
Allocations pour frais professionnels [TS]
Amortissements fonciers [RF]
Assurance-vie [IFI-RCM-RCI-DE]
Attribution d'actions gratuites [PV-TS]
Avantages en nature [TS]
Bail [PV-IFI-RF-DE-TF]
Bons de souscription de parts de créateurs d'entreprise (BSPCE) [TS-PV]
Calcul de l'impôt sur le revenu [IR]
Calcul du revenu imposable [IR]
Charges déductibles du revenu global [IR]
Charges des revenus fonciers [RF]
Clubs d'investissement [PV-RCI-RCM]
Compte PME Innovation (CPI) [RCM-PV]
Contribution exceptionnelle sur les hauts revenus [IR]
Cotisations sociales [TS-IR]
Cotisations syndicales [RCI]
Crédit d'impôt pour le premier abonnement à un périodique [RCI]
Crédit d'impôt pour systèmes de charge de véhicules électriques [RCI]
Déficits fonciers [RF]
Démembrement du droit de propriété [DE-TF-PV-IFI-RF]
Dépenses liées à la dépendance [RCI]
Dépenses pour l'aide aux personnes et la prévention des risques [RCI]
Dirigeants de sociétés [RCM-TS]
Dividendes [IR-RCM]
Domicile fiscal [IFI-DE-IR]
Donations [DE]
Donations-partages [DE]
Dons et cotisations [RCI]
Échange [DE-PV]
Emploi d'un salarié à domicile [RCI]
Emprunts contractés pour la reprise d'une PME [RCI]
Enfants à charge poursuivant leurs études [RCI]
Étudiant [TS-RCI]
Fonds commun de créances ou de titrisation [RCM-DE-IS-TVA]
Fonds commun de placement [RCM-PV]
Foyer fiscal [IR]
Frais professionnels des salariés [TS]
Frontaliers [TS]
Garde des enfants [RCI]
Impôt sur la fortune immobilière [IFI]
Indemnités des salariés [TS]
Intéressement [TS]
Intérêts d'emprunt pour l'habitation principale [RCI]
Investissement locatif à loyer abordable (ou Loc'Avantages) [RF-RCI]
Investissement locatif Denormandie ancien [RF-RCI]
Investissement locatif Duflot [RCI-RF]
Investissement locatif en meublé « Censi-Bouvard » [RCI]
Investissement locatif Pinel [RF-RCI]
Investissement locatif Scellier [RF-RCI]
Investissements forestiers (DEFI-forêt) [RCI]
Loi Malraux [RCI]
Monuments historiques [IFI-IR-RF-DE]
Non-résidents [RCM-IR]
OPCI [PV-RF-DE]
Outre-mer [IR-RCI-DE-THRS]
Partage [DE-TVA]
Participation aux résultats de l'entreprise [IR-TS]
Pensions [IR-TS]
Pensions alimentaires [IR]
Plafonnement global des niches fiscales [IR]
Plan d'épargne avenir climat (PEAC) [RCM-PV]
Plan d'épargne d'entreprise (PEE) [RCM-PV]
Plan d'épargne en actions (PEA) [PV-RCM]
Plan d'épargne retraite (PER) [RCM-IR-PV]
Plus-values immobilières [PV]
Plus-values sur biens meubles [PV]
Plus-values sur valeurs mobilières [PV]
Prélèvement forfaitaire obligatoire (PFO) [RCM]
Prélèvements sociaux [IR]
Prestation compensatoire [IR-RCI-DE]
Primes de remboursement [RCM]
Quotient familial [IR]
Réduction d'IR pour paiement différé des agriculteurs [RCI]
Réductions et crédits d'impôt [RCI]
Régime micro-foncier [IR]
Rentes viagères [TS-DE]
Revenu fiscal de référence [TH-IR-TF]
Revenus d'obligations et de créances [RCM]
Revenus exceptionnels ou différés [IR]
Revenus fonciers [TVA-RF]
Revenus mobiliers [RCM]
Salaires [TS]
Salariés et dirigeants impatriés [PV-TS-RCM]
Salariés expatriés [TS]
Société civile de portefeuille [PV-DE-RCM]
Société civile immobilière patrimoniale [RF-TD-RCI-PV-DE]
Sofica [RCI]
Souscription au capital d'entreprises de presse [RCI]
Souscription au capital d'entreprises foncières solidaires [RCI-IR]
Souscription au capital de sociétés [RCI]
Souscription au capital de sociétés innovantes [RCI]
Souscription de parts de FCPI et de FIP [RCI]
Stock-options [PV-TS]
Successions [DE]
Taux effectif [IR-DE]
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères [TF]
Taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres [THRS]
Taxe foncière [CET-TF]
Taxe forfaitaire sur les métaux et objets précieux [TD]
Taxe sur les friches commerciales [TD-TF]
Taxe sur les logements vacants [TD]
Transfert du domicile à l'étranger [IR-PV]
Trust [ISF-DE-FORM-RCM]
Valeur locative (locaux d'habitation et propriétés non bâties) [TF-TH]
Valeurs mobilières étrangères [RCM]
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